Archives des Réglementation - Page 6 sur 15

14 novembre 2023

Des économies d’énergie dans le tertiaire à faire progresser

Le dernier rapport de la commission de régulation de l’énergie met en avant la nécessité de renforcer l’information des entreprises sur les économies d’énergie. Pour cela, la mise en...

De possibles dérogations pour les passoires thermiques

Réglementation

7 novembre 2023

Des dérogations attendues sur les passoires thermiques

Les interdictions à la location des passoires thermiques deviennent un sujet brûlant et font l’objet de nombreuses discussions jusque dans les plus hautes sphères. Après Bruno Lemaire, ministre...

Réglementation

31 octobre 2023

Le PTZ nouvelle version pour 2024

Après plusieurs annonces sur le sujet, le prêt à taux zéro est maintenu pour 2024, dans un format légèrement revu. Cette révision a été pensée pour relancer le secteur de la construction et...

Réglementation

5 octobre 2023

L’ONU plaide pour réduire la part béton dans le BTP

Au travers d’un rapport publié en septembre 2023, l’ONU appelle les industriels et professionnels du BTP à délaisser le béton au profit d’autres solutions constructives. L’objectif est...

Réglementation

21 septembre 2023

La filière REP, entre organisation et critique

Mise en place avec quatre mois de retard, la filière REP (responsabilité élargie du producteur) prend progressivement ses marques, y compris dans le secteur du BTP. Les sites de récupération se...

Réglementation

12 septembre 2023

Le bruit, source de nuisance sur les chantiers

Le bruit est devenu un élément à maîtriser sur les chantiers, que ce soit auprès du voisinage ou pour les intervenants sur site. Son niveau est réglementé et nécessite de prendre certaines...

Hausse envisagée de la TVA sur les travaux

Réglementation

5 septembre 2023

Les fédérations du BTP contre l’augmentation de TVA

L’Inspection générale des Finances vient de préconiser la relève du taux de TVA de 10 % à 20 % pour les travaux de rénovation des bâtiments non énergétiques, afin de trouver des économies...

Réglementation

29 août 2023

Le diagnostic technique global, pour les copropriétés

Les travaux de rénovation concernent aussi les copropriétés. Depuis le 1er janvier 2023, elles sont soumises à la mise en place d’un plan pluriannuel de travaux, lui-même lié à la...

Réglementation

22 août 2023

La rénovation des bâtiments à accentuer selon le HCC

Le Haut conseil pour le climat (HCC) a rendu son rapport fin juin 2023 concernant la rénovation des bâtiments. L’organisme a jugé les politiques encore trop timides pour réduire efficacement le...

Réglementation

16 août 2023

Le budget des aides à la rénovation revu à la hausse

Pour tenir les objectifs et relancer les programmes de rénovation, le gouvernement a annoncé le 12 juillet 2023 une augmentation du montant des aides. Cette hausse va profiter au dispositif...