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Réglementation

Un suivi actualisé et permanent des évolutions réglementaires et normatives de la construction. Analyses, dossiers, brèves… la réglementation et les normes de la construction et du bâtiment décryptées par nos spécialistes.

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Des accidents du travail encore nombreux
Réglementation
  • 24 janvier 2023

Les accidents de travail repartent à la hausse

Après la crise sanitaire, les derniers chiffres de l’inspection du travail montrent une reprise du nombre d’accidents sur les chantiers ou en entreprise. Si ces données affichent désormais un...
Le constat dans le BTP
Réglementation
  • 10 janvier 2023

Le constat, un outil pratique sur les chantiers

Depuis quelques années, le constat d’huissier tend à se généraliser dans le BTP. Son importance est mise en avant pour les tribunaux, mais pas seulement. Ce choix par l’entreprise ou le...
Le CCAP
Réglementation
  • 20 décembre 2022

Le CCAP, document incontournable pour réglementer le chantier

Afin de sécuriser et réglementer les travaux, les projets de construction sont liés à un CCAP (cahier des clauses administratives particulières). Celui-ci vient apporter des éléments concrets...
Norme ciment prEN 197-6
Réglementation
  • 13 décembre 2022

La future norme sur le béton s’annonce plus environnementale

La prochaine norme sur le ciment se préoccupera davantage de l'empreinte environnementale, avec un niveau de matières recyclées plus conséquent. Une évolution due en partie à la start-up...
L'attestation de non-contestation de conformité
Réglementation
  • 24 novembre 2022

La conformité, dernière étape de la construction

La fin de construction ne s’arrête pas à l’achèvement des travaux. Plusieurs étapes restent à accomplir pour le maître d’ouvrage. Cela commence par un document indispensable en cas de...
La construction modulaire certifiée
Réglementation
  • 10 novembre 2022

Les constructions modulaires désormais certifiées

Le CSTB (Centre scientifique et technique du bâtiment) diffuse sa marque de certification QB Modulaire. Elle est dédiée aux constructions modulaires avec pour enjeu de développer ce type...
Des aides pour le BTP
Réglementation
  • 1 novembre 2022

Des premières mesures pour le BTP

Tandis que le secteur du bâtiment connaît une nouvelle crise, le gouvernement instaure le dialogue avec les principales confédérations professionnelles. Les premières mesures ont été...
Le DPE pointé du doigt
Réglementation
  • 27 octobre 2022

Le DPE une nouvelle fois pointé du doigt

Le diagnostic de performance énergétique est désormais un élément important du marché de l’immobilier. Pourtant, ses résultats continuent à faire parler, malgré les modifications et...
Le photovoltaïque en hausse
Réglementation
  • 18 octobre 2022

Le photovoltaïque, plus que jamais d’actualité

Le photovoltaïque a atteint ces derniers mois des niveaux de production sans précédent en Europe. Entre coût des énergies fossiles et crainte des pénuries, cette source renouvelable pourrait...
Des villes à reverdir
Réglementation
  • 11 octobre 2022

Reverdir les espaces urbains, nouvelle priorité

Après un été hors normes, les projets de lutte contre le réchauffement climatique se multiplient. Les thèses déjà avancées ces dernières années refont surface, trouvant une autre écoute...

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