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Réglementation

Un suivi actualisé et permanent des évolutions réglementaires et normatives de la construction. Analyses, dossiers, brèves… la réglementation et les normes de la construction et du bâtiment décryptées par nos spécialistes.

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La décarbonisation
Réglementation
  • 23 février 2023

La décarbonisation, encore lente mais sur la bonne voie

La réduction des dépenses énergétiques doit conduire à la décarbonisation du pays. L’enjeu est important avec, en ligne de mire, la neutralité carbone annoncée pour 2050. Si le mouvement...
Guide amiante OPPBTP
Réglementation
  • 14 février 2023

Le guide de prévention amiante mis à jour par l’OPPBTP

L’OPPBTP met à jour ses guides pour accompagner les professionnels du bâtiment. Dernier ouvrage à avoir bénéficié de cette réédition, celui du guide amiante destiné aux équipes en contact...
Défaillances chantier
Réglementation
  • 9 février 2023

Les défaillances d’entreprises risquées pour les chantiers

La dernière étude l’Altares met en évidence une hausse des défaillances d’entreprises pour l’année 2022, sans pour autant atteindre le niveau d’avant crise de 2019. Les sociétés du BTP...
Des accidents du travail encore nombreux
Réglementation
  • 24 janvier 2023

Les accidents de travail repartent à la hausse

Après la crise sanitaire, les derniers chiffres de l’inspection du travail montrent une reprise du nombre d’accidents sur les chantiers ou en entreprise. Si ces données affichent désormais un...
Le constat dans le BTP
Réglementation
  • 10 janvier 2023

Le constat, un outil pratique sur les chantiers

Depuis quelques années, le constat d’huissier tend à se généraliser dans le BTP. Son importance est mise en avant pour les tribunaux, mais pas seulement. Ce choix par l’entreprise ou le...
Le CCAP
Réglementation
  • 20 décembre 2022

Le CCAP, document incontournable pour réglementer le chantier

Afin de sécuriser et réglementer les travaux, les projets de construction sont liés à un CCAP (cahier des clauses administratives particulières). Celui-ci vient apporter des éléments concrets...
Norme ciment prEN 197-6
Réglementation
  • 13 décembre 2022

La future norme sur le béton s’annonce plus environnementale

La prochaine norme sur le ciment se préoccupera davantage de l'empreinte environnementale, avec un niveau de matières recyclées plus conséquent. Une évolution due en partie à la start-up...
L'attestation de non-contestation de conformité
Réglementation
  • 24 novembre 2022

La conformité, dernière étape de la construction

La fin de construction ne s’arrête pas à l’achèvement des travaux. Plusieurs étapes restent à accomplir pour le maître d’ouvrage. Cela commence par un document indispensable en cas de...
La construction modulaire certifiée
Réglementation
  • 10 novembre 2022

Les constructions modulaires désormais certifiées

Le CSTB (Centre scientifique et technique du bâtiment) diffuse sa marque de certification QB Modulaire. Elle est dédiée aux constructions modulaires avec pour enjeu de développer ce type...
Des aides pour le BTP
Réglementation
  • 1 novembre 2022

Des premières mesures pour le BTP

Tandis que le secteur du bâtiment connaît une nouvelle crise, le gouvernement instaure le dialogue avec les principales confédérations professionnelles. Les premières mesures ont été...

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