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Réglementation

Un suivi actualisé et permanent des évolutions réglementaires et normatives de la construction. Analyses, dossiers, brèves… la réglementation et les normes de la construction et du bâtiment décryptées par nos spécialistes.

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Adoption du nouveau plan d'aménagement en Île-de-France
Réglementation
  • 29 octobre 2024

Un nouveau plan d’aménagement pour l’Île-de-France

La région Île-de-France a voté son nouveau plan d’aménagement. Dedans, une mesure controversée concernant les logements sociaux, et la lutte contre l’artificialisation des sols. Le plan...
La rénovation du parc de logements sociaux privilégiée
Réglementation
  • 10 octobre 2024

La rénovation, solution privilégiée pour les logements sociaux

Le parc de logements sociaux connaît une évolution majeure ces derniers mois, avec l’obligation de rénovation du parc existant, au détriment de nouvelles constructions. Un changement...
L'eau désormais liée aux PC
Réglementation
  • 24 septembre 2024

L’eau, élément déterminant des permis de construire

Les communes et préfectures sont de plus en plus regardantes concernant les ressources en eau. Dans certains lieux, elles deviennent même une condition à l’octroi des permis de construire, au...
Les propositions des géomètres pour développer le foncier
Réglementation
  • 12 septembre 2024

Les géomètres font leurs propositions pour la sobriété foncière

Entre sobriété foncière et développement des constructions, la marge est étroite et pose beaucoup de questions depuis l’entrée en application de la loi ZAN (zéro artificialisation nette)....
L'emploi du béton recyclé
Réglementation
  • 5 septembre 2024

Un référentiel pour le recyclage des éléments en acier

La filière acier s’organise pour le recyclage et le réemploi de ses matériaux en éléments de structure. En vue de cette orientation, le Centre technique industriel de la construction...
L'ADEME donne son avis sur la climatisation
Réglementation
  • 29 août 2024

L’ADEME se prononce sur la climatisation

Avec la hausse des températures, la climatisation apparaît de plus en plus comme un indispensable dans les constructions. L’ADEME met toutefois en garde face à son utilisation massive, loin...
De nouvelles préconisations de la FFB pour enrayer la crise
Réglementation
  • 16 août 2024

La FFB fait ses propositions pour redresser le BTP

Si la situation s’améliore sensiblement, la crise du bâtiment persiste bel et bien. Elle donne même raison à la crainte de la FFB de ces derniers mois, parlant de "scénario du pire". Pour en...
La gestion de la canicule sur les chantiers
Réglementation
  • 23 juillet 2024

La canicule, un risque dans le BTP à encadrer

Avec l’été revient l’un des phénomènes particulièrement craints par tous les salariés du BTP : la canicule. Pour les entreprises, cela se traduit par des aménagements et des obligations,...
La carte BTP évolue
Réglementation
  • 18 juillet 2024

La carte BTP évolue pour les salariés intérimaires et détachés

Mise en place en 2017, la carte d’identification professionnelle du BTP connaît quelques aménagements depuis le 1er avril 2024. Cela concerne principalement sa gestion pour les intérimaires et...
Le congé intempérie
Réglementation
  • 11 juillet 2024

Le congé intempérie, indispensable du BTP

Les entreprises du BTP en France métropolitaine bénéficient d’un système spécifique d’indemnisation en cas d’intempérie durant les chantiers sur lesquels elles interviennent. Quelques...

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