Logo KréaCCTP La solution complète pour créer vos CCTP
Créer un CCTP gratuit Se connecter
  • Le logiciel KréaCCTP
  • Bibliothèque
  • Modèles de CCTP
  • Offres & tarifs
  • Actualités
    • Toute l’actu
    • Articles
    • Réglementation
    • Livres blancs
    • Webinars
  • Nous connaître
  • Aide & Contact

Filter par :

  • Accueil
  • >
  • Actualités
  • >
  • Réglementation
  • >
  • Pathologie des bâtiments

Pathologie des bâtiments : Réglementation

Un suivi actualisé et permanent des évolutions réglementaires et normatives de la construction. Analyses, dossiers, brèves… la réglementation et les normes de la construction et du bâtiment décryptées par nos spécialistes.

Filtrez par mot-clé

Tous
Aménagements urbains
Architectes
Ascenseurs
Bois
CCTP
Chauffage
Construction numérique
Constructions métalliques
Démolition
Développement durable
Electricité
Façades
Généralités
Gestion des projets
Gros œuvre
Isolation
Pathologie des bâtiments
Performance thermique
Réglementations techniques
Réhabilitation
Rénovation
Solutions techniques
Toitures
Une nouvelle loi pour le RGA ?
Réglementation
  • 9 mai 2023

Le retrait-gonflement de l’argile bientôt mieux indemnisé ?

Un projet de loi pour une meilleure indemnisation des sinistres liés au retrait-gonflement des argiles (RGA) a été adopté à l’Assemblée nationale. Il doit encore être débattu au Sénat....
La responsabilité du maître d'ouvrage
Réglementation
  • 28 mars 2023

La responsabilité du maître d’ouvrage engagée dans certains cas

Le maître d’ouvrage peut voir sa responsabilité engagée dans le cas d’un sinistre sur une construction dont il est à l’origine du projet. Pour cela, plusieurs points doivent être réunis,...
L'étude de sol avant construction
Réglementation
  • 21 mars 2023

L’étude de sol, élément désormais scruté de près

L’étude de sol est plus que jamais un moment clé dans un projet de vente ou d’achat d’une parcelle, en plus de la phase de préparation des travaux. Pour anticiper les mouvements de terrain,...
Réglementation
  • 27 juin 2012

La responsabilité du syndic engagée en cas de sinistre sur le bâti

Le syndic engage traditionnellement sa responsabilité par rapport au syndicat de copropriété de l’immeuble dont il accepte la gestion. Cette règle simple s’avère cependant beaucoup plus...
Réglementation
  • 9 août 2011

La TRC, l’assurance chantier contre tous dommages

L’assurance tous risques chantier est l’une des plus importantes bien que non obligatoire. En effet, elle permet de couvrir les travaux contre tous les risques qui pourraient venir endommager la...
Réglementation
  • 27 juin 2011

La responsabilité du maître d’œuvre engagée pour son rôle de conseil

Le maître d’œuvre joue un rôle essentiel dans toute construction. En effet, son rôle est d’assister à chaque instant le maître d’ouvrage dans l’ensemble des opérations, que ce soit...
Réglementation
  • 6 juin 2011

Maison bois, une excellente résistance au risque sismique

La publication de la nouvelle carte sismique en France oblige à une révision des méthodes de construction dans certaines régions désormais à risque. Les préconisations diffusées dans ces...
Réglementation
  • 10 mai 2008

L’obligation d’assurance de l’architecte

La loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 dite loi Spineta, entrée en vigueur en janvier 1979, a confirmé et étendu le principe de l’assurance obligatoire à toute personne physique ou morale dont les...

KreaCCTP offre gratuite Découvrez le logiciel KréaCCTP

Créez gratuitement votre CCTP sans plus attendre !

  • Un logiciel en ligne simple d’utilisation
  • Une Bibliothèque inédite et actualisée en permanence
  • Des CCTP et DPGF totalement personnalisables

Créer un CCTP gratuit

Newsletters

Actualités de la construction, informations produits et partenaires : choisissez à quelle newsletter vous désirez vous inscrire !

Logo KréaCCTP

La solution complète pour créer vos CCTP

Recevez toute l'actualité de la construction

Suivez-nous

Logo X

  • Le logiciel KréaCCTP
  • Bibliothèque
  • Modèles de CCTP
  • Nouveautés de KréaCCTP
  • Offres & tarifs
    • Version gratuite
    • Offre Illimitée
  • Actualités
    • Toute l’actu
    • Articles
    • Réglementation
    • Livres blancs
    • Webinars
  • Nous connaître
  • Newsletters
  • Aide & contact
    • Nous contacter
    • FAQ
    • Aide de KréaCCTP
  • Exemples de CCTP
    • CCTP : définition
    • Exemple de CCTP Maison individuelle
    • Exemple de CCTP Chauffage
    • Exemple de CCTP Démolition
    • Exemple de CCTP Gros œuvre
    • Exemple de CCTP Peinture
    • Exemple de CCTP Structures métalliques
    • Exemple de CCTP Terrassement
  • CGU
  • RGPD
  • Mentions légales
  • © Editions T.I. 2025