Les fondations s’appuient sur la conception globale d’un bâtiment. C’est pourquoi, parole d’ingénieur, il est nécessaire de procéder à une analyse locale de l’environnement. La nature...
Définition : « La gestion des archives concerne l'ensemble des documents produits ou reçus par une personne physique ou morale dans l'exercice de son activité. »
La Cour de cassation définit le devoir de conseil ainsi : "L’architecte est un conseiller à la technicité duquel le client fait confiance et qui doit l’éclairer sur tous les aspects de...
La loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 dite loi Spineta, entrée en vigueur en janvier 1979, a confirmé et étendu le principe de l’assurance obligatoire à toute personne physique ou morale dont les...
Que le maître d’ouvrage soit une personne privée ou une personne publique, l’architecte doit répondre de ses engagements envers lui avant, pendant et après réception des travaux.
Les principaux enjeux d’un chantier « vert » sont de limiter les nuisances causées aux riverains, la pollution des sols et des nappes, la quantité de déchets mis en décharge, et les risques...
Gage d’une dynamique coordonnée autour d’un projet, la convention de cotraitance doit être élaborée dès qu’une collaboration est envisagée… et finalisée avant la signature du marché...
